Logiciels Dérivés

L’importance de l’identification d’un logiciel en connaissance antérieure

Face à un projet en matière logiciel, il est important d’identifier si un logiciel de base ou antérieur sera utilisé dans le cadre du projet et le cas échéant, de connaître les sources de ce logiciel et la provenance de ses briques. Cela permet :

D’anticiper la génération de résultats pouvant aboutir à du logiciel dérivé ;
De qualifier les logiciels dérivés ;
De prévoir les régimes de propriété et d’exploitation associés.

Un logiciel de base ou logiciel antérieur est un logiciel appartenant à une partie ou sur lequel elle détient des droits (licence, sous-licence) avant le début du projet collaboratif.

Un logiciel dérivé correspond à une modification apportée au code source du logiciel de base. Il existe deux catégories de logiciels dérivés :

Les adaptations ;
Les extensions.

Les adaptations de logiciels

Définition

Il existe deux niveaux d’adaptation :

La réécriture totale ou partielle résultant d’une modification, correction, arrangement ou traduction mineure dans le code source du logiciel de base (par exemple la correction de bugs ou le changement de langage de programmation). Le logiciel de base et le logiciel dérivé utilisent alors les mêmes algorithmes.
Un ajout de nouveau code dans le code existant dans un but d’optimisation des performances, sans aboutir à de nouvelles fonctionnalités (par exemple ajout d’un bouton de raccourci).

Qui sont les auteurs de l’adaptation ?

Les auteurs du logiciel dérivé seront à la fois :

Les auteurs du logiciel de base;
Et les auteurs du logiciel dérivé.

Quel régime de propriété appliquer ?

Le premier conseil est de négocier en premier lieu un régime de copropriété entre les employeurs des auteurs (et les auteurs eux-mêmes s’ils sont indépendants), et ce, dès la génération du logiciel dérivé.

Puis, dans un second temps, et en raison du caractère mineur des apports des auteurs de l’adaptation par rapport aux auteurs du logiciel de base, il convient de négocier une rétrocession vers les propriétaires du logiciel de base.

Cela peut faire l’objet d’un engagement de rétrocession avec des éventuelles modalités financières à convenir.

Quel régime d’exploitation appliquer ?

Le régime d’exploitation de l’adaptation doit nécessairement respecter la licence du logiciel de base.

Par exemple, si le logiciel de base est sous une licence GPL (licence libre dite « contaminante »), le logiciel dérivé ne pourra pas être sous une licence propriétaire, et devra nécessairement être sous une licence GPL.

Par ailleurs, la rétrocession implique que le(s) propriétaire(s) du logiciel de base décideront seuls des modalités d’exploitation sauf conditions spécifiques de la rétrocession.

Les extensions de logiciels

Définition

Un logiciel dérivé constitue une extension dans les cas suivants :

Accès à de nouvelles fonctions ou performances par rapport au logiciel de base. Un ajout de codage substantiel est apporté et, à la différence d’une adaptation même poussée, de nouvelles fonctionnalités sont apportées.
Une extension ne correspond pas à un logiciel nouveau, car ce dernier est développé de manière indépendante, sans emprunter aucun élément d’un logiciel préexistant.

Qui sont les auteurs de l’extension ?

Les auteurs du logiciel dérivé seront à la fois :

Les auteurs du logiciel de base;
Et les auteurs du logiciel dérivé.

Quel régime de propriété appliquer ?

En cas de développement d’une extension, nous recommandons de mettre en place un règlement de copropriété entre les employeurs des auteurs (et les auteurs eux-mêmes s’ils sont indépendants) plutôt qu’une rétrocession aux propriétaires du logiciel de base, car les auteurs du logiciel de base et du logiciel dérivé ont chacun apporté des éléments majeurs au logiciel

Quel régime d’exploitation appliquer ?

Le régime d’exploitation de l’adaptation doit nécessairement respecter la licence du logiciel de base.

En l’absence d’une licence libre contaminante, le règlement de copropriété va définir les modalités d’exploitation du logiciel et notamment la partie en charge de valoriser le logiciel y compris la rétribution de chacun en cas de valorisation, ainsi qu’un droit d’utilisation à des fins de recherche du logiciel pour les parties propriétaires.

Les cas du logiciel nouveau et des logiciels communs

Le logiciel nouveau

Si aucun logiciel de base n’est utilisé pour créer un nouveau logiciel, il s’agira d’un logiciel nouveau : il est développé indépendamment de tout logiciel existant, « from scratch ».

A noter : le logiciel doit être véritablement from scratch, c’est-à-dire complètement nouveau, construit à partir de rien et ne doit donc pas être construit avec de l’open source dissimulé.

Le logiciel commun

Si le logiciel nouveau est créé en collaboration, dans le cadre de travaux en commun, il s’agira d’un logiciel commun.

Dans ce cas, les employeurs des auteurs de ce logiciel (et les auteurs eux-mêmes s’ils sont indépendants) seront copropriétaires du logiciel ; il faudra dans ce cas mettre en place un règlement de copropriété pour organiser leurs relations avec les mêmes éléments que ceux exposés pour les extensions.

La notion de logiciel composé

A noter : Il ne faut pas confondre le logiciel dérivé et le logiciel composé !

Un logiciel composé ou « à composants » désigne un logiciel au sein duquel ont été assemblés d’autres composants logiciels. C’est un assemblage de composants, de briques préexistantes.

Par exemple : un module externe, qui correspond à un paquet qui complète le logiciel de base afin de lui apporter de nouvelles fonctionnalités. Il peut donc être installé postérieurement à l’installation du logiciel de base et en est donc séparé. Il est ainsi considéré comme une œuvre distincte du logiciel différente et peut en particulier, être sous une licence différente du logiciel de base.